Lexique scientifique transdisciplinaire

Nomenclature

Résultats français
modalité (nom)
Sens 1 : Façon dont doit être effectué ou appliqué quelque chose. [Source : Antidote]
Équivalent(s) : mode:1
Contextes
  • Ainsi de nombreux témoignages qui nous avons recueillis mettent en avant ce désir de liberté de choix, à la fois dans la fréquence des participations à la vie de l'Eglise, dans le choix de la modalité de l'expression de sa foi et dans celui de l'association temporaire avec telle ou telle communauté.
  • L'article L. 2142-3 (CGCT) prescrit au conseil municipal, saisi d'une demande émanant d'un cinquième des électeurs inscrits de la commune, de délibérer « sur le principe et les modalités d'organisation de cette consultation ».
  • Les modalités d'applications pratiques concernant ce principe de tarification pour l'Internet seront abordées dans la section 4.